Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DESIGNERS A PARIS
ISABELLE BOURBONNAUD Agissant pour le compte de la société “ SOCIETE NOUVELLE ” en cours de formation
GABRIEL SOUCAS DE VILAR Agissant pour le compte de la société “ SOCIETE NOUVELLE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3501465
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DESIGNERS A PARIS de ISABELLE BOURBONNAUD

Présentation de la marque DESIGNERS A PARIS

Déposée le 22 mai 2007 par ISABELLE BOURBONNAUD et GABRIEL SOUCAS DE VILAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGNERS A PARIS »

Les déposants sont ISABELLE BOURBONNAUD Agissant pour le compte de la société “ SOCIETE NOUVELLE ” en cours de formation domicilié(e) 3 RUE SAMSON,93200 SAINT DENIS - 93200 - France et GABRIEL SOUCAS DE VILAR Agissant pour le compte de la société “ SOCIETE NOUVELLE ” en cours de formation domicilié(e) 24 RUE CHEVERT,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL SOUCAS DE VILAR domicilié(e) 24 RUE CHEVERT,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ISABELLE BOURBONNAUD Agissant pour le compte de la société “ SOCIETE NOUVELLE ” en cours de formation - 3 RUE SAMSON,93200 SAINT DENIS - 93200 - France

GABRIEL SOUCAS DE VILAR Agissant pour le compte de la société “ SOCIETE NOUVELLE ” en cours de formation - 24 RUE CHEVERT,75007 PARIS - 75007 - France


GABRIEL SOUCAS DE VILAR - 24 RUE CHEVERT,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466879 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Etude de marché.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Gérance de droits d'auteurs.